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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIN CONSEIL
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VIN CONSEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIN CONSEIL
VIN CONSEIL, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1660315
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021

Présentation de la marque VIN CONSEIL

Déposée le 3 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIN CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIN CONSEIL domicilié(e) Route de Chalon - 71390 - BUXY - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 314 090 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque VIN CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIN CONSEIL est expirée depuis le 3 mai 2021.

VIN CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : GRAND PIERRE , LOUIS ROCHE , CUVEE FINE TABLE , L R NAPOLEON , CUVEE BOUTIQUE , LE PRESSOIR , CUVEE BISTRO , LOUIS ROCHE , LA GRANDE ORANGE , LOUIS ROCHE


VIN CONSEIL, Société à Responsabilité Limitée - Route de Chalon - 71390 - BUXY - France - SIREN 311314090


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2001 n°2196981 - Publication au BOPI 2001-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 15 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°195886 - Publication au BOPI 1996-01-15

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2011 n°2469156 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-28

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